Conditions Générales de ventes
ARTICLE 1 – APPLICATION DES CONDITIONS Le vendeur est défini ci-dessous comme étant Jeveuxconstruire Sas dont le siège social est situé ————–, immatriculée…
Read MoreARTICLE 1 – APPLICATION DES CONDITIONS Le vendeur est défini ci-dessous comme étant Jeveuxconstruire Sas dont le siège social est situé ————–, immatriculée…
Read MoreBénéficiez de la flexibilité d’un bureau de dessin Nous réalisons votre déclaration préalable de travaux clé en main pour un dépôt en mairie….
Read MoreCREATION D’UN PLAN D’HABITAT SUR MESURE Mes travaux peuvent nécessiter une création de plan avec des contraintes techniques à respecter. Mais comment concevoir mon projet d’habitat sans connaissance en…
Read MoreLa notice descriptive fait partie des pièces obligatoires à fournir lors du dépôt d’un permis de construire.
Elle est précisément la quatrième pièce du dossier nommée « PCMI4. Une notice décrivant le terrain et présentant le projet [Art. R. 431-8 du code de l’urbanisme] » sur le formulaire CERFA N°13406*01 utilisé pour un permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes.
Le #plandemasse est un document indispensable dans votre dossier de déclaration de #travaux. Il offre à l’instructeur …
Read MorePermis de construire/ Déclaration préalable : mon dossier est-il prêt à soumettre? Je connais les papillons au ventre que vous …
Read MoreComprenez rapidement comment faire un dossier de permis de construire sans architecte. Retrouvez aussi la liste des pièces …
Read Moreملف رخصة البناء في الجزائر Dossier de permis de construire en Algérie ملف رخصة البناء في الجزائر . رخصة البناء في الجزائر, …
Read MoreLa liste complète des documents que vous devez préparer et insérer dans votre dossier de permis de construire, et un exemple …
Read MoreCOMMENT FAIRE UNE DEMANDE POUR RENOVER MON HABITAT? Mes travaux peuvent nécessiter une demande de rénovation après de l’urbanisme. Mais que dois-je savoir avant de déclarer…
Read More