Construire
Comment déclarer un projet de construction nouvelle et indépendante. Vos projets de travaux peuvent nécessiter une déclaration de construction après des services de l’urbanisme de…
Read More
218 résultats pour: le permis de construire en ligne sera effectif au 1er janvier
Réglementation Energétique RE2020
Depuis le 1er janvier 2012, toute nouvelle construction doit être en conformité avec la réglementation thermique en vigueur. Conformément à l’article 4 de…
Read MoreService Permis de Construire
CONFIEZ VOTRE DOSSIER D’URBANISME À UN EXPERT DU PERMIS DE CONSTRUIRE. C’est simple et rapide! Nous obtenons les permis dont vous avez besoin….
Read MoreDémarches administratives pour construire une maison
Les démarches administratives pour construire une maisonhttps://monprojetmeschoix.com › Administratif Les démarches administratives pour construire une maison · Les étapes administratives liées à l’achat du terrain ·…
Read MorePermis de construire modificatif
Evidemment, cela est d’autant possible sur le point de vue technique que juridique ! A vrai dire, la modification d’un projet immobilier en cours…
Read MoreCICA Atelier 6 Urbanisme Habitat Équipements publics 15 Novembre 2021
CICA – Atelier 6 – Urbanisme Habitat Équipements publics 15 Novembre 2021 Mairie du 1er secteur, 1er et 7e arrondissements …
Read MoreCICA – Atelier 6 – Urbanisme, Habitat, Équipements publics 11 octobre 2021
CICA – Atelier 6 – Urbanisme, Habitat, Équipements publics 11 octobre 2021 Mairie du 1er secteur, 1er et 7e arrondissements de …
Read MoreCICA – Atelier 6 – Urbanisme, Habitat, Équipements publics 20 septembre 2021
CICA – Atelier 6 – Urbanisme, Habitat, Équipements publics 20 septembre 2021 Mairie du 1er secteur, 1er et 7e arrondissements …
Read MoreLa déclaration préalable de travaux : comment l’obtenir en 2022.
La déclaration préalable (DP) est un dossier administratif qui concerne la validation des travaux par l’administration. Contrairement au permis de construire (PC), elle est plutôt destinée à…
Read MorePlan de situation
Le plan de situation d’un terrain constructible est le premier élément qui constituera votre dossier de permis de construire ou votre déclaration préalable…
Read More