01-Séminaire permis d’aménager – étape 2 – Poitiers – Présentation des enjeux
Permis d’aménager – prescrire, instruire, réaliser. Telle était l’accroche de la manifestation fédératrice proposée par le Conseil …
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231 résultats pour: permis de construire ou permis de travaux
Lotissement : le permis d’aménager
Dans un projet de lotissement, le permis d’aménager peut être exigé, comme par exemple dans le cas de l’aménagement ou de …
Read MorePour un permis d’aménager bioclimatique
Sandra Marsaud, députée de la Charente, porte la proposition de l’Unam visant à renforcer la dimension environnementale des …
Read MoreLotissement : permis d’aménager ou déclaration préalable ?
Chaque semaine, Immodroit vous apporte un éclairage sur un point juridique que vous pouvez rencontrer dans votre quotidien.
Read MoreDéposer une demande d’urbanisme sur le site web de votre commune
Découvrez en 3 minutes, comment déposer votre demande d’autorisation d’urbanisme sur internet : déclaration préalable, permis …
Read MoreCheminement d’une demande de certificat présentée au CCU (Comité consultatif d’urbanisme)
Vous avez toujours été curieux de savoir comment sont délivrés les permis assujettis au règlement de PIIA (Plan d’implantation et …
Read MoreLES ACTES D’URBANISME EN ALGÉRIE "quel acte pour mon projet ?"
définition des actes d’urbanisme en Algérie , les types , différence entre permis et certificats liens : liens de Téléchargement du …
Read MoreComment obtenir l’attestation RT 2012
http://www.edifit.fr Comment obtenir l’attestation RT 2012 ? L’attestation RT 2012 est obligatoire au dépôt d’un permis de …
Read More[RT2012] Calcul et optimisation du BBIO
Calcul et optimisation du BBIO avant génération de l’attestation Bbio RT2012 nécessaire pour le dossier de demande de permis …
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