❌ DECLARATION PREALABLE DE DIVISION ou PERMIS D’AMENAGER ?
DECLARATION PREALABLE DE DIVISION ou PERMIS D’AMENAGER ? Dans cette vidéo, je vous donne les grosses différences …
Read More
487 résultats pour: permis de construire pour cabane sur pilotis
Le permis d’aménager : [ Droit de l’urbanisme 12/ 14 ]
Dans cette vidéo je te présente le permis d’aménager 🙂 Hello à toi apprenti juriste ! ⚖️ ⚖️ ⚖️ Cette chaine 100% …
Read More02- Séminaire permis d’aménager – étape 2 – Limoges – La loi LCAP : application dans les territoires
Permis d’aménager – prescrire, instruire, réaliser. Telle était l’accroche de la manifestation fédératrice proposée par le Conseil …
Read More04 – Séminaire permis d’aménager – étape 2 – Poitiers – Table ronde PA : réalités, ambitions, avenir
Permis d’aménager – prescrire, instruire, réaliser. Telle était l’accroche de la manifestation fédératrice proposée par le Conseil …
Read More02-Séminaire permis d’aménager – étape 2 – Poitiers – Point législatif
Permis d’aménager – prescrire, instruire, réaliser. Telle était l’accroche de la manifestation fédératrice proposée par le Conseil …
Read More01-Séminaire permis d’aménager – étape 2 – Poitiers – Présentation des enjeux
Permis d’aménager – prescrire, instruire, réaliser. Telle était l’accroche de la manifestation fédératrice proposée par le Conseil …
Read MoreLotissement : le permis d’aménager
Dans un projet de lotissement, le permis d’aménager peut être exigé, comme par exemple dans le cas de l’aménagement ou de …
Read MoreLotissement : permis d’aménager ou déclaration préalable ?
Chaque semaine, Immodroit vous apporte un éclairage sur un point juridique que vous pouvez rencontrer dans votre quotidien.
Read MoreAbattage des arbres: Le permis d’aménager suspendu! (Nîmes)
Vous voulez conserver ce reportage ? Téléchargez sur http://myreplay.tv/v/nvMSak7S . L’agglomération nîmoise a décidé de faire …
Read MorePour un permis d’aménager bioclimatique
Sandra Marsaud, députée de la Charente, porte la proposition de l’Unam visant à renforcer la dimension environnementale des …
Read More